Le SPANC joue des rôles très importants afin de réaliser un diagnostic d’assainissements. À partir d’aujourd’hui, il est devenu obligatoire d’exécuter un diagnostic assainissement afin de vendre un bien immobilier qui n’est pas raccordé également au tout-à-l’égout. Dans ce cas, il est important de connaître la définition du diagnostic d’assainissements et ce qui fasse la réalisation. Quelles seront alors le diagnostiqueur d’assainissements et pourquoi ce dernier est-il aussi important ?
Diagnostic d’assainissements : qu’est-ce que c’est ?
Par définition, un diagnostic sanitaire est un diagnostic immobilier obligatoire lors de la vente d’une maison non raccordé au tout à l’égout. Il comprend la vérification du fonctionnement ainsi que tous les entretiens nécessaires du système d’assainissements. Il faut noter également que les diagnostics d’assainissements permettre de juger si l’installation répond aux exigences en fonction de paramètres divers à régler. Ce dernier doit être fourni à tous les acquéreurs immobiliers potentiels avant que le notaire signe les papiers. Par contre, il existe deux (02) types de diagnostic d’assainissements : collective et individuelle. Premièrement sur le diagnostic assainissement individuel, il existe un contrôle régulier des mises en place d’assainissements en fonction de la loi. Ensuite, dans le cas où l’immobilier ne serait raccordé au réseau d’égouts collectifs, le diagnostic d’assainissements individuel permet d’évaluer la capacité de la maison non-collective à traiter elle mêmes les eaux usées ainsi de vérifier un par un que ses rejets ne causeront pas des pollutions environnementales. Finalement, vous pouvez juger si l’installation répond aux exigences. Pour en savoir plus, veuillez accéder sur le site misterdiagimmo.fr.
Qui doit exécuter le diagnostic d’assainissements ?
Le service collectif non-collectif ou le SPANC assure la réalisation d’un diagnostic d’assainissements. Il est mentionné que les diagnostiqueurs délégataires venant du SPANC peuvent être aussi s’en occuper, et les sous-traitants officiels ou encore reconnu par SPANC. Mais comment se passe un diagnostic assainissement ? Tout d’abord, ce dernier fonctionne en fonction de sa durée de validité. Vous devez savoir que la validité d’un diagnostic d’assainissements est en général de 3 ans. S’il y a une vente d’un logement non relié au tout-à-l’égout, il faut que les vendeurs doivent fournir à l’éventuel acquéreur au moins un diagnostic d’assainissements de trois ans. À défaut, le document sera jugé irrecevable ainsi que la vente des biens pourra être suspendue. De l’autre côté, il est nécessaire de connaître que les diagnostics d’assainissements sont obligatoires durant la vente d’un immobilier d’habitation ou encore d’un logement non raccordé par un tout à l’égout. Finalement, avant de signer le bail, il faut noter la propriétaire de maison doit transmettre ce rapport de diagnostic d’assainissements aux futurs acquéreurs. Le diagnostic de non-conformité obligera également les futurs acquéreurs d’immobilier à engager par exemple des travaux mis en conformité dans l’année suivante la signature.
Diagnostic d’assainissements : comment se déroule ?
Il est indispensable de connaître en premier lieu le déroulement et fonctionnement de diagnostic d’assainissements avant de rentrer plus profond dans le sujet. Bref, il s’agit d’un simple diagnostic immobilier, qui passe notamment par la vérification du bon fonctionnement du système d’assainissement. Si la maison n’est pas encore raccordée au tout-à-l’égout public, cela doit être fait lors de la vente d’un immobilier. Pendant le diagnostic d’assainissements, il est mentionné que la mise en place peut être considéré non conforme ou conforme. Ensuite, le contrôle prendra en compte de nombreux paramètres. Si elle n’est pas conforme, la propriétaire sera obligée de poursuivre les travaux pour remettre sa mise en place en conformité. Une diagnostic assainissement est donné sous forme de document et doit être remis aux futurs acquéreurs avant que le notaire signe le contrat de vente. Cependant, des diagnostics d’assainissements collectifs portant sur des immobiliers raccordés au réseau d’égouts sont également existés. C’est l’inverse des diagnostics d’assainissements individuels, il s’agit simplement d’inspecter la mise en place jusqu’à la collecte entière des eaux usées. Finalement, concernant les diagnostics d’assainissements individuels, souvent, les diagnostics prendront en compte également les filières de traitement de l’ensemble des eaux usées. Il est possible de trouver dans le net des plateformes en ligne pour vous aider à connaître mieux le fonctionnement et la généralité de diagnostic d’assainissement.
Les raisons de la réalisation d’un diagnostic d’assainissements
Outre le fait qu’il s’agisse d’un diagnostic d’assainissements obligatoire spécifique pour toutes les ventes d’immobiliers, le suivi des mises en place l’assainissement vous permet également de s’assurer que toutes les eaux usées déjà traités ne sont pas présentées aucune risque sanitaire pour les hommes et l’environnement. En cas de vente, les ménages utilisant des installations des hygiènes personnelles doivent faire l’objet d’un diagnostic d’assainissement. Si une propriétaire d’une maison n’a pas fait un diagnostic avant la vente, il est possible que ce dernier puisse être poursuivi par la loi. Voilà pourquoi il est crucial de passer un diagnostic assainissement avant de réaliser une vente de maison ou de votre bien. Vous devez contacter le SPANC afin de commencer du début jusqu’à la fin votre diagnostic d’assainissement.